Le SYSTÈME DE RETRAITÉ dans la FÉDÉRATION RUSSE.
LES PRINCIPES DE LA FORMATION DU SYSTEME DE RETRAITE.
La base de la législation de retraité en Fédération de Russie est l'article 39 de la Constitution de la Fédération de Russie proclamant, que :
1. On garantit à chacun la sécurité sociale selon l'âge, en cas de la maladie, l'invalidité, la perte du soutien de famille, pour l'éducation des enfants et dans d'autres cas établis par la loi.
2. Les pensions d'Etat et les allocations sociales sont établies par la loi.
3. Sont encouragés les assurances sociales volontaires, la création des formes supplémentaires de la sécurité sociale et la bienfaisance.
Les lois de base réglementant la garantie de retraité sont :
ﾷ La loi federale du 01 avril 1996 № 27 «Sur individuel le compte personnifier dans le système de l'assurance obligatoire de retraité»;
ﾷ La loi federale du 15 décembre 2001 № 167 «Sur l'assurance obligatoire de retraité en Fédération de Russie»;
ﾷ La loi federale du 15 décembre 2001 № 166 «Sur la garantie d'Etat de retraité en Fédération de Russie»;
ﾷ La loi federale du 17 décembre 2001 № 173 «Sur les pensions de travail en Fédération de Russie»;
ﾷ La loi federale du 24 juillet 2002 № 111 «Sur l'investissement des moyens pour le financement de la partie de mémoire de la pension de travail en Fédération de Russie»;
ﾷ La loi federale du 07 mai 1998 № 75 «Sur les fonds non d'Etat de retraité»;
En fonction des lois indiquées en Fédération de Russie on paie les pensions suivantes :
1. les pensions d'Etat.
2. les pensions de travail.
3. les pensions non d'Etat.
La loi de base de retraité est le loi federale du 15 décembre 2001 № 167 «Sur l'assurance obligatoire de retraité en Fédération de Russie».
En fonction de la loi indiquée l'assurance obligatoire de retraité en Fédération de Russie est réalisée par l'assureur, qui est le fonds De retraité de la Fédération de Russie. Le fonds de retraité de la Fédération de Russie (l'institution publique) et ses organismes territoriaux font le système commun centralisé des organismes de la gestion des moyens de l'assurance obligatoire de retraité en Fédération de Russie, dans qui les organismes inférieurs sont acquittables supérieur.
L'état porte subsidiaire la responsabilité selon les obligations du fonds De retraité de la Fédération de Russie devant les personnes assurées.
Les assureurs selon l'assurance obligatoire de retraité à côté du fonds De retraité de la Fédération de Russie peuvent être les fonds non d'Etat de retraité.
Par les assurés est d'accord de la Loi sont les employeurs, les personnes assurées - les travailleurs.
Les personnes assurées sont les citoyens de la Fédération de Russie, ainsi qu'est constant ou vivant provisoirement sur le territoire de la Fédération de Russie les citoyens étrangers et les personnes sans nationalité :
Le droit à la pension sociale ont vivant constamment en Fédération de Russie :
Les invalides ayant la restriction de la capacité de l'activité de travail III, II et I du degré, y compris les invalides de l'enfance n'ayant pas droit à la pension de travail, prévu par la loi Fédérale "Sur les pensions de travail en Fédération de Russie", ou pour la pension selon l'invalidité aux conditions, définies Par la loi;
Les enfants - invalides;
Les enfants à l'âge de jusqu'à 18 ans qui ont perdu uns ou les deux parents et les enfants de la mère morte solitaire n'ayant pas droit à la pension à l'occasion de la perte du soutien de famille, prévu par la loi Fédérale "Sur les pensions de travail en Fédération de Russie", ou pour la pension à l'occasion de la perte du soutien de famille aux conditions, définies Par la loi;
Les citoyens de nombre des peuples peu nombreux du Nord qui a atteint l'âge 55 et 50 ans (comme il faut l'homme et la femme) ne ayant pas droit sur la pension de travail prévue par la loi Fédérale "sur les pensions de travail dans la Fédération de Russie", ou pour la pension selon la garantie d'Etat de retraité aux conditions, définies Par la loi;
Les citoyens qui ont atteint l'âge 65 et 60 ans (comme il faut l'homme et la femme) ne ayant pas droit sur la pension de travail prévue par la loi Fédérale "sur les pensions de travail dans la Fédération de Russie", ou pour la pension selon la garantie d'Etat de retraité aux conditions, définies Par la loi.
La pension sociale fixée aux citoyens, atteignant l'âge 65 et 60 ans (comme il faut l'homme et la femme), n'est pas payée pendant l'exécution par ceux-ci du travail payé.
La pension sociale est égale à la pension de base de travail.
Les pensions de travail sont formées en fonction de loi federale du 17 décembre 2001 № 173 «Sur les pensions de travail en Fédération de Russie.
Il y a des aspects suivants des pensions de travail :
1) L'allocation de vieillesse de travail;
2) La pension de travail selon l'invalidité;
3) La pension de travail à l'occasion de la perte du soutien de famille.
L'allocation de vieillesse de travail et la pension de travail selon l'invalidité peuvent comprendre les parties suivantes :
1) La partie de base;
2) La partie d'assurance;
3) La partie de mémoire.
La partie de base de la pension de travail est distributive et ne dépend pas de l'ancienneté et le niveau du salaire. La partie d'assurance et de mémoire de la pension de travail dépendent du niveau du salaire de la personne assurée. La partie de mémoire de la pension de travail est investie.
La pension de travail à l'occasion de la perte du soutien de famille comprend les parties suivantes :
1) La partie de base;
2) La partie d'assurance.
La pension de travail est formée aux frais de l'impôt Commun social payé par l'employeur du fonds de la rémunération du travailleur.
À présent l'impôt Commun social fait 20 %. De ceux-ci 6 % se dirige pour la formation de la pension de base. Pour les hommes et les femmes avant 1966 de la naissance y compris la partie d'assurance de la pension de travail fait 14 %. La partie de mémoire de la pension de travail pour ceux-ci manque. Pour les hommes et les femmes à partir de 1967 de la naissance la partie d'assurance de la pension de travail fait 10 %, la partie de mémoire de la pension de travail - 4 %.
Aux citoyens n'ayant pas pour quelques raisons du droit à la pension de travail, on établit la pension sociale sur les conditions et en ordre, qui sont définis par la loi Fédérale "Sur la garantie d'Etat de retraité en Fédération de Russie".
Le droit à l'allocation de vieillesse de travail est eu par les hommes qui ont atteint l'âge 60 ans et les femmes qui ont atteint l'âge 55 ans.
L'allocation de vieillesse de travail est fixée à la présence au moins de cinq ans du stage d'assurance.
Au stage d'assurance à l'égal des périodes du travail ou l'activité, assimilée à elle, sont passés en compte :
1) La période du passage du service militaire, ainsi que un autre service, assimilé à elle prévu par la Loi de la Fédération de Russie "sur la garantie de retraité des personnes, passant le service militaire, le service dans les organismes des affaires intérieures, le service D'Etat contre l'incendie, les institutions et les organismes du système ugolovno-exécutif, et leurs familles";
2) La période de la réception de l'allocation selon les assurances sociales d'Etat pendant l'invalidité temporaire;
3) La période de la sortie d'un des parents après chaque enfant avant l'acquisition par lui de l'âge 1,5 ans, mais pas plus de trois ans somme toute;
4) La période de la réception de l'allocation selon le chômage, la période de la participation dans les travaux sociaux payés et la période du déménagement selon la direction de la fonction publique de l'emploi à un autre terrain pour le reclassement;
5) La période du contenu sous les gardes des personnes, est non fondée attiré vers la responsabilité pénale, est non fondé frappé d'une sanction et par la suite réhabilité, et la période de la punition par ces personnes dans les places de la privation de la liberté et la référence;
6) La période de la sortie réalisée par la personne apte au travail après l'invalide I du groupe, l'enfant - invalide ou après la personne qui a atteint l'âge 80 ans.
Ces périodes sont passées en compte au stage d'assurance dans le cas où les précédaient et (ou) ils étaient suivis par les périodes du travail et (ou) les aspects, assimilés à eux, de l'activité.
On prévoit l'indexation des parties de base et d'assurance de la pension.
L'investissement de la partie de mémoire de la pension de travail est réalisé en fonction de la loi federal du 24 juillet 2002 № 111 «Sur l'investissement des moyens pour le financement de la partie de mémoire de la pension de travail en Fédération de Russie».
Les sujets des relations selon la formation et l'investissement des moyens des accumulations de retraité sont le fonds De retraité de la Fédération de Russie spécialisée dépositaire, les compagnies dirigeant, les personnes assurées, les assurés.
Les participants des relations selon la formation et l'investissement des moyens des accumulations de retraité sont les brokers, les organisations de crédit, les fonds non d'Etat de retraité réalisant l'activité selon l'assurance obligatoire de retraité, ainsi que d'autres organisations entraînées dans le procès de la formation et l'investissement des moyens des accumulations de retraité.
Les personnes assurées chaque année dans le cadre de l'investissement de la partie de mémoire de la pension de travail peuvent faire le choix entre la compagnie D'Etat dirigeant et une des compagnies privées dirigeant qui ont reçu l'admission de l'investissement de la partie de mémoire de la pension de travail. Avec cela l'assureur il y a un Fonds De retraité de la Fédération de Russie.
La personne assurée peut transférer aussi les moyens à l'autre assureur - le fonds non d'Etat de retraité admis au système de l'assurance obligatoire de retraité. Les fonds non d'Etat de retraité installeront à son tour les accumulations de retraité par les compagnies autorisées dirigeant.
Les accumulations de retraité peuvent être installés aux titres d'Etat de la Fédération de Russie; les titres d'Etat des sujets de la Fédération de Russie; les obligations des émetteurs russes; les actions des émetteurs russes créés en forme de les sociétés anonymes ouvertes; les parts (l'action, la part) les fonds d'indice d'investissements installant les moyens aux titres d'Etat des états étrangers, l'obligation et l'action des autres émetteurs étrangers; les titres hypothécaires produits en fonction de la législation de la Fédération de Russie sur les titres hypothécaires; les ressources en roubles sur les comptes dans les organisations de crédit; les dépôts en roubles dans les organisations de crédit; la devise étrangère sur les comptes dans les organisations de crédit.
La structure du portefeuille d'investissements de la compagnie dirigeant prise selon le concours, doit satisfaire aux demandes suivantes principales :
La part maxima d'un émetteur ou les groupes des émetteurs liés dans le portefeuille d'investissements ne doit pas excéder 5 pour-cents, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie;
Les dépôts dans l'organisation de crédit (les organisations de crédit entrant dans un groupe bancaire) et les titres d' emission par cette organisation de crédit (les organisations de crédit entrant dans un groupe bancaire), ne doivent pas dans la somme excéder 10 pour-cents du portefeuille d'investissements;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements des titres d' emission par les compagnies affiliées de la compagnie dirigeant et spécialisé depositair, ne doit pas excéder 5 pour-cents;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements des actions d'un émetteur ne doit pas excéder 10 pour-cents de sa capitalisation;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements des obligations d'un émetteur ne doit pas excéder 10 pour-cents du volume global des obligations se trouvant en circulation de l'émetteur donné, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie;
La part maxima dans le portefeuille global d'investissements des titres d'un émetteur ne doit pas excéder 30 pour-cents du volume global des titres se trouvant en circulation de l'émetteur donné, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie.
Avec cela, au placement des moyens de la partie de mémoire de la pension de travail par le fonds non d'Etat de retraité est d'accord la loi federale № 75 du 07 mai 1998 «Sur les fonds non d'Etat de retraité» on applique le suivant la diversification.
La part maxima d'un émetteur ou les groupes des émetteurs liés dans le portefeuille d'investissements du fonds ne doit pas excéder 5 pour-cents, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie;
Les dépôts dans l'organisation de crédit (les organisations de crédit entrant dans un groupe bancaire) et les titres d' emission par cette organisation de crédit (les organisations de crédit entrant dans un groupe bancaire), ne doivent pas dans la somme excéder 10 pour-cents du portefeuille d'investissements du fonds;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des titres d' emission par les affiliés du fonds, la compagnie dirigeant spécialisée depositaire et l'actuaire, ne doit pas excéder 5 pour-cents;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des actions d'un émetteur ne doit pas excéder 10 pour-cents de sa capitalisation;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des obligations d'un émetteur ne doit pas excéder 10 pour-cents du volume global des obligations se trouvant en circulation de l'émetteur donné, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie;
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des titres d'un émetteur ne doit pas excéder 15 pour-cents de la capitalisation de l'émetteur donné, excepté les titres d'Etat de la Fédération de Russie, ainsi que ne doit pas excéder 15 pour-cents de l'émission des titres du sujet de la Fédération de Russie.
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des ressources en roubles la devise étrangère sur les comptes et les dépôts dans les organisations de crédit ne doit pas excéder 20 pour-cents.
La part maxima dans le portefeuille d'investissements du fonds des moyens installés aux titres des émetteurs étrangers, ne doit pas excéder 20 pour-cents.
La rémunération spécialisé depositair et les compagnies dirigeant est payée aux frais des revenus de l'investissement des moyens des accumulations de retraité. Le montant du paiement des dépenses nécessaires spécialisé depositaire et les compagnies dirigeant est établi par les contrats sur la gestion confidentielle et les contrats sur l'exercement des services spécialisé depositaire. Le montant total annuel du paiement des dépenses nécessaires spécialisé depositaire, les compagnies dirigeant et d'autres participants des relations selon l'assurance obligatoire de retraité entraînée dans le procès de l'investissement des moyens des accumulations de retraité, ne peut pas excéder 1,1 pour-cents au coût moyen des actifs nets pour la même période, y compris le montant du paiement des services spécialisé depositair - 0,1 pour-cents du coût calculé ainsi des actifs nets.
On prévoit l'assurance de la responsabilité spécialisé depositaire et les compagnies dirigeant.
LE POTENTIEL D'INVESTISSEMENTS DES FONDS NON D'ETAT DE RETRAITÉ.
Les fonds non d'Etat de retraité (NPF) sur les formes diverses organizatsionno-juridiques sont dans la plupart des pays les plus grands par les investisseurs à l'économie.
En Fédération de Russie le marché de la garantie non d'Etat de retraité existe relativement récemment (dès 1992).
À présent 426 fonds non d'Etat de retraité travaillent qui réalisent le service des clients dans les cadres comme de la garantie volontaire de retraité, ainsi que dans le cadre de l'assurance obligatoire de retraité (la formation de la partie de mémoire de la pension de travail). Leur bien personnel (les réserves de retraité plus du moyen destiné sur la conduite de l'activité statutaire) pour le premier quartier 2006 faisaient un peu plus 360 mlrd.rub. Les réserves de retraité de tous les fonds font 287,5 milliards des roubles, le moyen pour la réalisation de l'activité statutaire - 62,9 milliards des rubles. Les moyens de la partie de mémoire, transférée aux fonds non d'Etat de retraité, de la pension de travail ont fait 6,8 milliards des rubles.
La quantité de clients des fonds non d'Etat de retraité - les personnes physiques fait 6,1 millions d' hommes ou 4,2 % de la quantité de population de la Fédération de Russie. La quantité de personnes assurées dans le cadre de l'assurance obligatoire de retraité fait 0,9 млн.человек, que fait 0,6; du % de toute la population du pays ou 1 % de la quantité de population apte au travail.
À présent les pensions dans le cadre de l'assurance volontaire de retraité reçoivent 0,7 millions d' hommes. Le montant des paiements des fonds non d'Etat de retraité a fait 2,3 milliards des rubles.
Le montant des actifs des fonds non d'Etat de retraité cède essentiellement à d'autres instituts financiers, que parle du développement insuffisant de ce segment du marché faisant un peu plus de 1,5 pour-cents du montant du pays de VVP et incapable par le potentiel d'investissements influencer l'état finansovo-économique du pays.
Dans le tableau ci-dessus cité on ne met en relief pas à part le montant des accumulations de retraité (la formation de la partie de mémoire de la pension transférée à NPF), qui pour la fin 2005 selon tout NPF faisait un peu plus 2,0 milliards des rubles, que fait 0,01 % gross domestic product.
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Il suffit de faire attention, que le dynamisme de la croissance fonds excède dynamisme de la croissance des réserves de retraité des fonds non d'Etat de retraité.
La situation indiquée est liée avec le desinteressement de grands participants du marché financier dans l'institution et le développement des fonds non d'Etat de retraité, comme des organisations non commerciales, de l'activité de qui en fonction de la législation le bénéfice est tiré être ne peut pas.
La situation formée est exprimée à la disproportion du développement du marché de la garantie non d'Etat de retraité. La grande partie des actifs se trouve dans les fonds corporatifs non d'Etat de retraité.
La confirmation de la situation formée des fondateurs des fonds non d'Etat de retraité dans le développement actif du marché est servie par la quantité de fonds non d'Etat de retraité, le dépôt global des fondateurs de qui moins ou est égalisé au montant, au minimum établi par la législation, à 30 млн.рублей. De tels fonds 296 ou 70 % du nombre total. Comme il faut, sans posséder les ressources financières suffisantes ces fonds ne sont pas capables activement de développer le marché des services de la garantie non d'Etat de retraité.
La sortie de la situation formée peut être servie par l'offre aux fonds non d'Etat de retraité ou la partie des fonds non d'Etat de retraité de la situation des organisations commerciales, en particulier des sociétés anonymes. Avec cela les fonds non d'Etat de retraité transformé à l'organisation commerciale peuvent perdre les avantages selon l'imposition, en particulier les avantages selon l'impôt sur arriver à l'investissement des moyens de la réserve de retraité/jusqu'au taux de la Banque Centrale l'impôt sur le bénéfice ne payer pas. |
